Mentions Légales
Mentions Légales
Vous êtes actuellement connecté(e) au site “http://usam.judo.free.fr” (Archive du Club) qui est édité par USAM Judo Toulon Var.
1. Accès au site
- L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
- USAM Judo Toulon Var ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
- Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
- L’accès au site “usam.judo.free.fr” est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
2. Propriété Intellectuelle
- USAM Judo Toulon Var est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes vidéos/sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de USAM Judo Toulon Var est interdite.
- Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation de USAM Judo Toulon Var ou de son ayant-droit est prohibée.
3. Contenu du site
- USAM Judo Toulon Var se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, USAM Judo Toulon Var décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du site.
- USAM Judo Toulon Var ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
- L’accès aux services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des services ne sera fourni par USAM Judo Toulon Var à une personne si la loi de son pays d’origine ou de tout autre pays qui la concernerait l’interdit. Cependant il appartient à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès de ses conseils habituels que son statut juridique permet de souscrire aux services proposés sur le site
- Le site “usam.judo.free.fr” contient des des pop up permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par USAM Judo Toulon Var. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des popup des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
4. Liens Hypertextes
- Le site “usam.judo.free.fr” contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui peuvent ne sont pas édités par USAM Judo Toulon Var. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
- La création de liens hypertextes vers le site usam.judo.free.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.
5. Cookies
- L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent USAM Judo Toulon Var à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
6. Déclaration CNIL
Ce site a été déclaré à la CNIL sous le N°878427
